Véhicule de Société – Frais Réels
Lorsque vous utilisez un véhicule mis à disposition par votre employeur ou votre entreprise, la part d'utilisation privée du véhicule est considérée comme un avantage en nature imposable. Pour déterminer la valeur de cet avantage, vous pouvez choisir entre deux méthodes : la méthode forfaitaire et la méthode des frais réels. Ce programme couvre la méthode des frais réels, recommandée lorsque vous souhaitez refléter précisément la répartition entre usage privé et usage professionnel.
À propos de ce programme
Le programme "Véhicule de Société – Frais Réels" permet de calculer la valeur de l'avantage en nature lié à l'utilisation privée d'un véhicule professionnel, sur la base des coûts réels du véhicule et de son utilisation effective.
Comment utiliser ce programme
- Vous devez suivre tous les trajets effectués avec le véhicule, en les classant en catégories telles que #professionnel ou #privé.
- Les trajets domicile-travail doivent être classés comme #privé.
- Pour garantir une précision maximale de l’enregistrement des trajets, branchez Psngr Beacon dans votre véhicule.
- Activez également OdometerSync pour ce véhicule et enregistrez régulièrement le kilométrage réel dans l’application afin de maintenir une synchronisation complète entre l’application et le véhicule.
- Vous devrez également saisir l'intégralité des dépenses véhicule, y compris le carburant, l'assurance, l'entretien, le leasing ou l'amortissement, etc.
- Lorsque vous utilisez un compte d’équipe, l’employeur (admin ou gérant) peut enregistrer les dépenses véhicule séparément de l’employé, qui enregistre les trajets avec l’application mobile.
Comment ça fonctionne
Le rapport calcule la part d'usage privé du véhicule à partir du kilométrage total et du kilométrage professionnel enregistré. Le pourcentage d'usage privé est appliqué au total des dépenses véhicule pour déterminer la valeur imposable de l'avantage en nature.
Conditions
- Le véhicule doit être immatriculé au nom de l'entreprise ou fourni par l'employeur.
- Vous devez enregistrer tous les trajets effectués avec le véhicule.
- Vous devez consigner toutes les dépenses liées au véhicule.
- Toutes les dépenses liées au véhicule sont prises en charge par l’entreprise. L’employé ne peut donc pas utiliser ce programme pour se faire rembourser des frais.
Remarque importante Cette méthode ne doit pas être confondue avec la méthode forfaitaire d’évaluation de l’avantage en nature. La méthode des frais réels reflète plus fidèlement l’usage réel du véhicule, mais exige une tenue rigoureuse des trajets et des coûts.
Avertissement
Psngr ne fournit pas de conseils fiscaux, juridiques ou comptables. Ce document a été préparé à titre informatif uniquement et n'est pas destiné à fournir des conseils fiscaux, juridiques ou comptables, ni ne doit être utilisé à cette fin. Nous vous recommandons de consulter vos propres conseillers fiscaux, juridiques et comptables.